Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A T O M
ETABLISSEMENTS MAURICE MAILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1409209
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque A T O M

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE MAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A T O M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE MAILLARD domicilié(e) 76117 INCHEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque A T O M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A T O M est expirée depuis le 6 mai 1997.

ETABLISSEMENTS MAURICE MAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : MAILLARD SECURI , HELICOMATIC , TWISTER , MAILLARD , ATOM , SOFTMOUSSE , THE BEST WHEEL , NORMANDY , MEGA , THE BEST WHEEL


ETABLISSEMENTS MAURICE MAILLARD, société anonyme - 76117 INCHEVILLE. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155363 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155362 - Publication au BOPI 1993-02-23

Charronnerie; carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques et notamment pièces détachées et accessoires de bicyclettes.